Retour vers l'Accueil Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise Agnapel, EURLau capital de 5000€, immatriculée à Castres sous le numéro  534 738 018 dont le siège social est au 1 rue Jacques Prévert 81090 Lagarrigue.

Directeur de la publication : David LOPES

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.
 

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop s

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site O SMOKE sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à O SMOKE ou l’insertion d’une page appartenant à O SMOKE dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de O SMOKE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés O SMOKE peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.o-smoke.eu ne peut se faire qu’avec l’autorisation de [nom du site], et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site [url du site] ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site [nom du site] a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

[nom du site] est enregistré à la CNIL sous le numéro [numéro CNIL / en cours d'enregistrement]

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant [nom du site].

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site [url du site],  [nom du site] peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par [nom du site], il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le [date]

Recherche

Newsletter

Les nouveautés et les bonnes affaires à ne pas manquer !

Note de la boutique

reassurances

Avis Clients

Nous sommes présent sur :

WM95x35
minilogoLGCom95x35
minilogo_LGNet_95x35
UNCADEAU

Sans titre
Chaussons bébé, Chaussons bébé en peau de mouton, Chaussons bébé bleu, Chaussons bébé bleu en peau de mouton, Chaussons bébé rose, Chaussons bébé rose en peau de mouton, Chaussons bébé beige, Chaussons bébé beige en peau de moutonChaussons enfant, Chaussons enfant en peau de mouton,
Pantoufles homme, pantoufles homme en peau de moutonmules femme, mules femme en peau de mouton , chaussons homme,
chaussons homme en peau de mouton, Bottines femme, Bottines en peau de mouton  femme,
 chancelière bébé en peau de mouton, couvre poussette en peau de mouton,
 coussin en peau de mouton ,Peau de mouton naturelle,  peau de mouton pour bébé,